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=== Brief von Fontenay dem Grafen, datiert 1787 - MP LENAIN #3 ====== Brief von Fontenay dem Grafen, datiert 1787 - MP LENAIN #3 ===
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=== Brief von Fontenay dem Grafen, datiert 1787 - MP LENAIN #3 ===-
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=== Lettre De FONTENAY LE COMTE , datée de 1787 - MP LENAIN #3 ====
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eBay-Artikelnr.:197225961387
Artikelmerkmale
- Epoque
- XVIIIème siècle
- Type
- Lettre, Correspondance
- Pays de fabrication
- France
- Région
- Aquitaine
Artikelbeschreibung des Verkäufers
Rechtliche Informationen des Verkäufers
USt-IdNr.: FR 28489085225
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Allgemeine Geschäftsbedingungen für dieses Angebot
Conditions Générales de vente
Présent depuis maintenant 10 ans sur le marché des bijoux en argent et plaqué or, TATA GISELE offre un choix sans cesse renouvelé pour coller aux dernières tendances.
Colliers, bracelets, bagues, pendentifs et boucles d’oreilles en argent 925/000 et plaqué or sont livrés dans un luxueux sachet en velours sérigraphié.
Coordonnées :
TATA GISELE
RCS : 48908522500055 TOULON
1251 Avenue Pierre Auguste Renoir
83500 LA SEYNE SUR MER
06.98.80.14.20
info@tatagisele.fr
Conditions générales de vente :
Article 1. : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de vente
Les présentes conditions générales régissent exclusivement toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.tatagisele.fr
Tata Gisèle se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Ces dernières ne sont applicables qu'aux produits présents sur ce site ainsi qu'aux clients y commandant, à l’exclusion de toutes autres conditions. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2. : Produits
Article 2.a : Présentation des produits
Les produits proposés à la vente par Tata Gisèle sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par le client.
Tous nos produits sont neufs.
Les articles en argent 925/000 possèdent tous un poinçon certifiant de leur authenticité. Les articles de plus de 30 grammes ont également le poinçon des services de la garantie de l'état. Les bijoux non empierrés reçoivent un traitement de passivation contre l'oxydation naturelle et les bijoux empierrés sont traités au rhodium.
Nos bijoux en plaqué-or sont faits sur une base de laiton. L'or déposé est de l'or 750/000 avec une épaisseur de 3 microns minimum garanti et sans dispersion (5 microns pour les articles empierrés).
Une couche d'or 980/000 est également ajoutée en finition. Tous nos articles en plaqué-or sont poinçonnés.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés sont contractuels.
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Article 2.c : Garantie de nos produits
Tous nos bijoux en argent garantis argent 925/000 contrôlés et sont tous poinçonnés. Ils sont garantis 1 an contre tous défauts de fabrication liés à une utilisation normale.
Les articles en plaqué-or sont garantis (uniquement le plaquage) par la société TATA GISELE par le biais de ses fournisseurs, pour un délai de 10 ans (copie de facture obligatoire).
La détérioration, la casse et l’usure n’entrent pas dans la garantie.
En tout état de cause, la garantie légale contre les vices cachés s’applique.
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Tous les prix de nos articles sont affichés en euros Toutes Taxes Comprises (Taux de TVA en vigueur 20.00 %). Le prix d'un article ne comprend pas les frais de traitement et d’expédition qui peuvent être facturés en supplément du prix de vente. Le règlement des commandes doit obligatoirement s’effectuer en euros et du montant indiqué après passation de commande (tout frais supplémentaire est à la charge du client).
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Article 5: Frais de ports et de traitement
Les expéditions se font en France Métropolitaine, Monaco, les DOM-TOM et l'étranger.
Les frais d’expédition comprennent les frais du transporteur choisi ainsi que les frais de traitement (préparation de commande, facturation, colissage).
Les frais d'expédition sont variables suivant le montant de votre commande, le transporteur choisi et le pays de livraison choisi.
Un franco de ports est disponible pour toutes les destinations et tous les transporteurs. En cas d'erreur de sélection du pays adéquat lors de votre passation de commande, celle-ci pourra faire l'objet d'une annulation ou bien d'une demande de paiement complémentaire (pour frais de livraison supplémentaires).
Le montant des frais d’expédition est ainsi établi :
France Métropolitaine et Monaco : 5 Euros TTC pour tout commande jusqu’à 50 Euros TTC.
Franco de port au-delà
DOM-TOM : 10 Euros TTC pour tout commande jusqu’à 50 Euros TTC. 15 Euros TTC pour tout commande jusqu’à 100 Euros TTC.
Franco de port au-delà
Union Européenne : 8 Euros TTC pour tout commande jusqu’à 50 Euros TTC.
12 Euros TTC au-delà
Reste du Monde : 15 Euros TTC pour toute commande jusqu’à 50 Euros TTC.
20 Euros TTC au-delà
Article 6: Modalités de livraison
Toute commande ne sera expédié qu'après paiement intégral de celle-ci. Une commande est préparée en 3 jours ouvrés en moyenne hors transport. Vous êtes avertis par mail de l'expédition de votre commande. Les articles ainsi que leur facture sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. L'adresse indiquée doit être complète et entière. Tout changement d'adresse de livraison d'une commande passée ne pourra être modifiée que sur appel téléphonique auprès de nos services ou bien par mail avant l'expédition de votre commande. Tout changement tardif ne sera pas pris en compte et les frais engendrés seront à votre charge.
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Tous les envois sont faits avec suivi. Le suivi est disponible dans la section "Mes commandes" de notre site internet une fois connecté à votre compte.
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Toutes les procédures de retour s'effectuent après une demande au préalable par email et s'effectuent à l'adresse suivante :
TATA GISELE
SAV
1251 AVENUE PIERRE AUGUSTE RENOIR
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Article 8: Droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat (i.e. votre commande) sans donner de motif dans le délai légal de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) par voie postale à l'adresse Tata Gisèle, 1251 Avenue Pierre Auguste Renoir, 83500 La Seyne sur Mer, France , ou par email à l'adresse info@tatagisele.fr . Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration dudit délai de rétractation.
Vous devrez renvoyer le bien, à TATA GISELE, 1251 Avenue Pierre Auguste Renoir, 83500 LA SEYNE SUR MER, France, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi de renvoyer le produit) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.
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Article 10. : Loi applicable
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